International Safety Guide for Inland Navigation Tank-barges and Terminals

Auteur

Commission Centrale pour la Navigation du Rhin
Palais du Rhin
2, place de la République
F-67082 Strasbourg cedex
E-mail : secretariat@isgintt.org

Conditions d'utilisation

Bien que les informations et les recommandations formulées dans le présent guide (Guide) aient été développées sur la base des meilleures informations actuellement disponibles, ce Guide n'est mis à disposition qu'à titre d'orientation et la responsabilité dans le cas de son utilisation incombe à l'utilisateur. Aucune garantie expresse ou implicite n'est donnée et aucune obligation de diligence ni responsabilité n'est acceptée par la Commission Centrale pour la Navigation du Rhin (CCNR), l'Oil Companies International Marine Forum (OCIMF), ni par leurs employés, membres, entrepreneurs, ni par toute personne, société, entreprise ou organisation qui ont ou ont été concernés d'une manière quelconque par la fourniture d'informations ou de données, la compilation, la traduction, l'édition ou la mise à disposition du Guide, pour l'exactitude des informations ou des recommandations figurant dans le Guide ni pour toute omission du Guide, ni pour toute conséquence quelle qu'elle soit pouvant résulter directement ou indirectement de l'observation, de l'application ou de la prise en compte des indications contenues dans le Guide, même si elles résultent de l'omission d'exercer une diligence raisonnable.

L'attention de l'utilisateur est attirée sur le fait que la version électronique du présent Guide est mise à disposition gratuitement sur Internet.

Le présent Guide a été rédigé en langue anglaise et traduit en éditions de langue Allemande, Française, Néerlandaise (“les Editions”).

Le texte officiel du présent Guide est le texte anglais. En cas de divergences entre le texte anglais du Guide et tout autre voire l'ensemble des Editions, le texte anglais du Guide fait foi.